IDENTIFICATION

Raison sociale : SELARL Docteur Dréant
Siège social : 35 avenue Jean Médecin – 06000 Nice
Téléphone : 04 93 13 65 00
Fax : 04 93 13 65 49

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site Pôle Urgence Main Nice est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Pôle Urgence Main Nice et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation expresse et préalable.

RESPONSABILITÉ

Les informations communiquées sur le site Pôle Urgence Main Nice sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Pôle Urgence Main Nice. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Pôle Urgence Main Nice se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site Pôle Urgence Main Nice. La responsabilité de Pôle Urgence Main Nice ne saurait être engagée pour :
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site Pôle Urgence Main Nice et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site Pôle Urgence Main Nice,
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Pôle Urgence Main Nice ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site Pôle Urgence Main Nice, l’impossibilité d’accéder au site www.urgence-main-nice.fr et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.urgence-main-nice.fr.

UTILISATEURS

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Pôle Urgence Main Nice, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Pôle Urgence Main Nice lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Pôle Urgence Main Nice des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site de Pôle Urgence Main Nice renonce à exercer tout recours contre Pôle Urgence Main Nice dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Pôle Urgence Main Nice.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant en faisant parvenir un courrier à :

Pôle Urgence Main Nice – Polyclinique Saint-François
10, boulevard Pasteur
06046 Nice Cedex 1